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Guide Baticomtois - Edition 2011/2012

Guide Baticomtois - Edition 2011/2012

12/14/10

La nouvelle édition du Guide BATICOMTOIS 2011/2012 est parue. Le guide a été distribué aux visiteurs du salon de l'Habitat, Déco & Jardin qui s'est tenu en octobre dernier à Besançon. > Le Guide BATICOMTOIS est disponible gratuitement au secrétariat CAPEB 25 - 6 rue du Muguet 25000 Besançon (Tél. 03.81.88.76.91 - e-mail [...] » lire la suite


12/20/11

Le guide BATICOMTOIS dans l'Est Républicain

La CAPEB du Doubs à fait paraître un encart publicitaire rappelant au public que [...] » lire la suite


TVA : à 7 % !!
12/19/11

TVA : à 7 % !!

En attendant que la loi vienne confirmer le changement du taux réduit de TVA et le passe [...] » lire la suite


Nouvel OPCA pour les salariés du Bâtiment
12/19/11

Nouvel OPCA pour les salariés du Bâtiment

Suite à une fusion des différents OPCA du bâtiment, le FAFSAB [...] » lire la suite


Contribution pour l'aide juridique
12/19/11

Contribution pour l'aide juridique

Pour toutes les instances introduites à compter du 1er octobre 2011, il est institué [...] » lire la suite


Tout salarié peut être sanctionné pour non-respect de son obligation de prudence
12/19/11

Tout salarié peut être sanctionné pour non-respect de son obligation de prudence

Le Code du travail prévoit que “l’employeur prend les mesures nécessaires [...] » lire la suite


Sanctions pénales de 7500 ? pour l'entreprise principale qui ne remplit pas ses obligatations à l'égard de son ou ses sous-trait
12/19/11

Sanctions pénales de 7500 ? pour l'entreprise principale qui ne remplit pas ses obligatations à l'égard de son ou ses sous-trait

Le Code du travail prévoit des sanctions pénales d’un montant de 7500 euros [...] » lire la suite


Forfaits 2012 frais professionnels
12/19/11

Forfaits 2012 frais professionnels

Les forfaits applicables à partir du 1er janvier 2012 pour les avantages en nature et les [...] » lire la suite


Assouplissement des conditions réglementaires requises pour exercer la fonction de maître d'apprentissage
12/19/11

Assouplissement des conditions réglementaires requises pour exercer la fonction de maître d'apprentissage

Le décret relatif à l’expérience professionnelle des maîtres [...] » lire la suite


Augmentation du SMIC au 1er décembre 2011
12/19/11

Augmentation du SMIC au 1er décembre 2011

Le SMIC est revalorisé de 2,1 % à compter du 1er décembre 2011, soit une [...] » lire la suite


ARBRE DE NOEL
12/19/11

ARBRE DE NOEL

» lire la suite


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Le Monde
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vendredi 27 janvier 2012
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Pensez-y
  • CONSTRUCTYS
    Depuis le 01/01/2012 le FAF.SAB est devenu CONSTRUCTYS, suite à la fusion des OPCA du Bâtiment.
    Les dossiers sont à retirer auprès de la CAPEB 25.
  • Formation : aides financières
    Pensez à retirer un dossier auprès de la CAPEB avant de partir en formation. Il doit être adressé avant le début de la formation au FAFCEA et/ou CONSTRUCTYS.
  • Document Unique
    Tout employeur a l'obligation de réaliser une évaluation des risques professionnels auxquels les salariés peuvent être exposés, sous peine d'une lourde amende.
  • Besoin de conseils ?
    Le secrétariat de la CAPEB est à votre disposition, sans rendez-vous, du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h
    et de 13h40 à 17h30.
    Tél. 03 81 88 76 91.
  • Un différent avec un client ?
    Avec le service CAPJURIS, la CAPEB vous apporte sous certaines conditions une aide financière. En cas de différent avec un client, un fournisseur, un salarié ou l'administration.